Mentions légales

Dernière mise à jour : 27 novembre 2025

Éditeur du site

Conformément aux dispositions de la loi belge et du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.ac-peb.be les informations suivantes :

  • Éditeur : Antoine Colin, personne physique exerçant en qualité d’indépendant
  • Numéro d’entreprise (BCE) : BE1023.420.076
  • Adresse : Rue de le Sille 1A, 7822 Meslin-l’Évêque, Belgique
  • E-mail : [email protected]
  • Téléphone : +32 478 62 69 60
  • Responsable de la publication : Antoine Colin

Hébergement

Le site est hébergé par :

Objet du site

Le site ac-peb.be a pour objet la présentation des services de certification PEB proposés par Antoine Colin, ainsi qu’un formulaire de contact permettant aux utilisateurs de formuler une demande ou d’obtenir des informations.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans l’autorisation préalable écrite d’Antoine Colin, est strictement interdite.

Responsabilité

Antoine Colin s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou erreurs, ni des conséquences pouvant résulter de leur utilisation.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Antoine Colin décline toute responsabilité quant aux contenus de ces sites tiers.

Contact

Pour toute question ou réclamation concernant le contenu ou le fonctionnement du site, vous pouvez contacter :

Mises à jour

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin de se conformer à la législation en vigueur ou d’adapter leur contenu à l’évolution du site.

Dernière mise à jour : 27 novembre 2025